Arrêtés
N°2026/14 : Autorisation débit de boissons temporaire – Association FOYER RURAL – Théâtre salle du Cadran – Du 20 mars 2026 au 21 mars 2026
N°2026/13 : Autorisation débit de boissons temporaire – Association LA LA DANSE – Concours de danse au Cadran – 07 mars 2026
N°2026/12 : Réglementation du carnaval – 10 avril 2026
2026-10 abrogation arrêté 2023.143 – Réglementation Centre de Supervision Urbaine
2026-09 Location gérance de l’autorisation de stationnement n°3
N°2026-08 : ODP -Modification provisoire des règles de circulation – Société AXIONE – Travaux de réparation d’une fibre optique – Vallon de l’Aigle – du 04-02-26 au 06-02-26
2026.07- st ORTEC – Arrêté permanent 2026- Entretien des réseaux et équipements pluviaux sur l’ensemble de la commune
2026.06- ste AXIMUM-Arrêté permanent 2026- tx de marquage au sol sur l’ensemble de la commune
2026.04- SEM- Arrêté permanent 2026- Maintenance des équipements communicants des compteurs d’eau sur l’ensemble de la commune
2026.03- OCP Espaces Verts- Arrêté Permanent 2026- Tx de tailles et abattages d’arbres sur l’Ensemble de la commune
2025.186 prorogation de l’arrêté 2025.183 Société LUMIPLAN VILLE installation kit panneau solaire sur panneau numérique communal devant hôtel de ville
2025.186 prorogation de l'arrêté 2025.183 Société LUMIPLAN VILLE installation kit panneau solaire sur panneau numérique communal devant hôtel de villeTélécharger
2025.186 prorogation de l’arrêté 2025.183 Société LUMIPLAN VILLE installation kit panneau solaire sur panneau numérique communal devant hôtel de ville
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