Arrêtés
2026-77 Contrat de service SAAS Berger Levrault pour l’assistance et l’accompagnement personnalisé (BL CONNECT)
2026-71 Attribution d’un marché pour la mise en oeuvre de petits travaux de maçonnerie avec SMTL (lot 5)
2026-76 Contrat de cession avec Association Mountsego Circo – Spectacle Rag’N Swing- 24052026
2026-63 – Convention de Sponsoring Barjane.pdf
2026-75 Attribution d’un marché pour la mise en œuvre de petits travaux de peinture avec STMP (lot 5)
2026-74 Attribution d’un marché pour la mise en œuvre de petits travaux de menuiseries avec GUERRA (lot 4)
2026-73 Attribution d’un marché pour la mise en œuvre de petits travaux d’électricité avec la société SNEF (lot 4)
2026-70 Attribution d’un marché de travaux pour la mise en œuvre des OLD avec EL FORESTIER
2026-66 Désignation Me TOUITOU affaire 2605940 ERPE-CB c- Commune d’Ensuès – instance TA – DP 26H0006 – REP
2026-65 désignation Me TOUITOU Affaire CASADO – COURSIMAULT c- COMMUNE Appel jugement 2106805
2026-54 Convention spectacle repas des seniors du 19 avril 2026 au cadran par la compagnie le collectif des artistes du Sud
2026-58 Contrat de cession de droit de spectacle
