Conseils Municipaux
2026-66 Désignation Me TOUITOU affaire 2605940 ERPE-CB c- Commune d’Ensuès – instance TA – DP 26H0006 – REP
2026-65 désignation Me TOUITOU Affaire CASADO – COURSIMAULT c- COMMUNE Appel jugement 2106805
2026-54 Convention spectacle repas des seniors du 19 avril 2026 au cadran par la compagnie le collectif des artistes du Sud
2026-58 Contrat de cession de droit de spectacle
2026-43 Contrat de prestation- animation atelier philo – fête de la nature 2026- 20 mai 2026
2026-59 Demande de subvention au CD13 pour la réhabilitation de l’ALSH
2026-60 Demande de subvention au CD13 pour des travaux de réhabilitation de l’école Frédéric Mistral
2026-69 Demande de subvention au titre du fonds vert pour travaux de rénovation énergétiques – Bâtiments scolaires
2026-68 Signature de la charte d’engagement éco-manifestation- Ensues Propre village et calanques 2026
2026-56 Convention de prêt de matériel entre la commune de Sausset Les Pins et Ensuès dans le cadre de la fête du vélo 2026
2026-45 Convention de sponsoring dans le cadre d’Ensuès propre liant la commune d’Ensuès-la-Redonne et la société Lhoist les chaux de la tour